Anticiper la fiscalité est essentiel avant tout retrait sur votre assurance-vie. Le premier pas consiste à contacter votre assureur ou courtier pour obtenir une estimation précise de la part imposable des gains liés au rachat envisagé. Vous pouvez aussi utiliser les outils de simulation en ligne, si disponibles, pour évaluer l’impact fiscal de l’opération. Cette démarche vous permettra de déterminer le montant exact que vous percevrez après déduction des prélèvements fiscaux et sociaux.
Pour les contrats de plus de 8 ans, il est judicieux de calibrer vos rachats afin de ne pas dépasser l’abattement annuel. Cet abattement s’élève à 4 600 € pour une personne seule et à 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune. Les gains prélevés dans la limite de ces montants sont totalement exonérés d’impôt sur le revenu. Au-delà de ces seuils, les gains sont soumis à imposition, mais à un taux réduit. Il est donc possible d’étaler les rachats sur plusieurs années pour maximiser l’avantage de cet abattement, en réalisant une partie en fin d’année et une autre en début d’année suivante.
Le calcul de l’impact fiscal peut s’avérer complexe, surtout si des rachats ont déjà été effectués sur le contrat. La fiscalité dépend de plusieurs facteurs, notamment la date des versements et l’ancienneté du contrat. Pour les primes versées avant le 27 septembre 2017, un prélèvement forfaitaire libératoire ou l’intégration au barème progressif de l’impôt sur le revenu est possible. Pour les primes versées après cette date, le Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 30% s’applique, incluant 12,8% pour l’impôt sur le revenu et 17,2% pour les prélèvements sociaux. Toutefois, après 8 ans, un taux réduit de 7,5% pour l’impôt sur le revenu peut s’appliquer pour les primes n’excédant pas 150 000 €, auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2%.
En cas de rachat, seuls les intérêts et plus-values sont imposés, et non le capital versé. Dans certaines situations exceptionnelles (licenciement, retraite anticipée, invalidité de 2e ou 3e catégorie, liquidation judiciaire), une exonération totale des gains peut être appliquée. Il est fortement recommandé de consulter un conseiller fiscal pour bénéficier d’une optimisation personnalisée et éviter les erreurs qui pourraient coûter cher.
